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CONDITIONS GENERALES DE VENTES « en ligne »

Ces conditions générales de ventes sont applicables entre les parties suivantes :


La société Azuru-Diving propriétaire du site internet de vente azuru-diving.com, ci-après nommé « le vendeur",

et

la personne ou l’entreprise qui achète un produit ou un service à la société Azuru-Diving par l’intermédiaire du site de vente azuru-diving.com, ci-après nommé « le client ».


Ces conditions générales de vente ne sont applicables que dans le cadre d’un achat en utilisant le site internet azuru-diving.com. La boutique en ligne du site azuru-diving.com, a été mise en place par la société Azuru-Diving,qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit ou service figurant au sein de la boutique en ligne du site web azuru-diving.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le client dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

Le client, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de
sa part. En tant que client, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en ligne mise en place par la société Azuru-Diving dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

- Notice légale permettant une identification précise de la société Azuru-Diving.
- Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés.
- Indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison.
- Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution.
- L'existence d'un droit de rétractation. La durée de validité de l'offre ou du prix.
- Les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an.
- L'ensemble de ces informations est présenté au minimum en langue française.

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes.
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Aucune condition, générale ou spécifique, figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s'intégrer ou se substituer aux présentes.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Azuru-Diving au client et ce, uniquement dans le cadre de transactions effectuées pas le site de vente azuru-diving.com.

Article 1 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique

- Les présentes conditions générales,
- le bon de commande.

En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 2 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signification de commande par le client, matérialisé sur le site de vente en ligne azuru-diving.com, par un clic sur le bouton « je

commande » qui déclenche automatiquement :

- L’acceptation des présentes conditions générales de vente,
- l’enregistrement de la vente,
- le règlement, si le client utilise un système de paiement en ligne.

Si, pendant le processus de commande sur le site de vente en ligne azuru-diving.com, le client choisit un règlement par chèque ou virement, les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de constat de présence effective du règlement de la transaction sur le compte bancaire de la société Azuru-Diving.

Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties données par la société Azuru-Diving.

Article 3 : Signature électronique

Le "clic" du client sur le bouton « je commande », constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Par cet acte, le client a passé une commande. Azuru-Diving l’accepte à partir du moment où le règlement et sa régularité ont été constatés.

Article 4: Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie électronique au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le client au sein du bon de commande.

 Article 5 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Azuru-Diving dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 6 : Informations sur les produits

 8-a : La société Azuru-Diving présente sur son site de vente en ligne azuru-diving.com les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaitre avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

 8-b : Les offres présentées par la société Azuru-Diving ne sont valables que dans la limite des stocks. Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 7 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le client dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement proposé par le site azuru-diving.com. Le client garantit la société Azuru-Diving qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

La société Azuru-Diving se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

La société Azuru-Diving se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une
commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Article 8 : Disponibilité des produits

Sur la description du produit, le client dispose d’une information de délai :

- Si le produit est affiché « En stock », la commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 15 jours à compter du premier jour ouvrable où le client a passé sa commande et le reglement confirmé par l'organisme bancaire.

- Si le produit n’est pas noté « En stock », une information de délai est donnée au client sous la forme : « X jours ». Le « X » désignant le nombre de jours ouvrables nécessaires avant que la commande soit remise au transporteur.

- Pour certains produits ou service « sur-mesure », le client devra contacter Azuru-Diving pour connaitre le délai qui sera dépendant de sa demande. Pour ces produits, ou service la mention « Délais : Nous contacter » est noté clairement dans la présentation du produit.

- Si, pour une raison ou une autre, le produit devenait indisponible entre l’instant de la validation de sa commande et la prise en compte de cette commande par Azuru-Diving, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit, soit accepter le délai que lui proposera Azuru-Diving.

Article 9 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages constatés au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société Azuru-Diving, dans un délai d'une semaine.

Le client peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

En ce qui concerne l'expédition, Azuru-Diving travaille essentiellement avec des transporteurs qui pratiquent le suivi de livraison. Dès que nous procédons à un envoi, le client reçoit immédiatement un mail d’information.Azuru-Diving expédie ses produits en partenariat avec des transporteurs réputés pour leur fiabilité. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d’expédition, le client doit signaler ce retard à Azuru-Diving par téléphone.

Azuru-Diving contactera alors le transporteur pour faire démarrer une enquête. Une enquête peut durer jusqu’à 30 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement au domicile du client (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 30 jours d’enquête, le transporteur considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment qu’Azuru-Diving pourra renvoyer un produit de remplacement à ses frais.

Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, Azuru-Diving procédera au remboursement du montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, Azuru-Diving appliquera les nouveaux prix de vente, soit en remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Article 10 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le Client devra transmettre copie de ce document par simple courrier à :

Azuru-Diving

Service client

Lieu dit "U Scalu"

20230 Santa Lucia di Moriani

France

Article 11 : Erreurs de livraison

14-a : Le client devra formuler auprès de la société Azuru-Diving le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de

non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

14-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société Azuru-Diving pourra être faite :

- en priorité par email (info@azuru-diving.com),
- en se connectant sur le site azuru-diving.com sous son compte.

14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Azuru-Diving de toute responsabilité vis-à-vis du client.

14-d : a réception de la réclamation, la société Azuru-Diving attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail au client. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au client d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société Azuru-Diving dans son ensemble et dans son emballage d'origine à l'adresse

Azuru-Diving

Service client

Lieu dit "U Scalu"

20230 Santa Lucia di Moriani

France

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société Azuru-Diving.Les frais d'envoi sont à la charge de la société Azuru-Diving, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le client dans le bon de retour.

Azuru-Diving ne procèdera à l’échange ou au remboursement que quand elle aura reçu et constaté l’état du produit expédié par le client.

Article 12 : Garantie des produits

Conformément à l'Article 4 du décret N°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre
toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Azuru-Diving offre délibérément des garanties étendues sur certains de ses produits. Ces garanties, leur durée et domaine d’application sont clairement stipulés dans les spécifications techniques des produits.

Article 13 : Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 10 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société

- en priorité par email (info@azuru-diving.com),
- en se connectant sur le site azuru-diving.com sous son compte.

Le produit devra être retourné à :

Azuru-Diving

Service client

Lieu dit "U Scalu"

20230 Santa Lucia di Moriani

Il appartient au client de garantir le transport en utilisant un service « recommandé avec accusé de réception », de déclarer au transporteur la valeur vraie et la nature du produit et de souscrire une

assurance auprès du transporteur. Les produits ne devront pas avoir été descellés ou utilisés afin que le client puisse bénéficier du droit de retour.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine, complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abimé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit.

Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du client. En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Azuru-Diving fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (produits devant être testés au préalable). Le client sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque ou virement dans les autres cas.

Article 14 : Droits d'utilisation

Le droit d'utilisation des logiciels de la société Azuru-Diving, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au client à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la
Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le client dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est
nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le client s'engage à respecter.

Article 15  : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré
comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivants la date à laquelle elle en aura eu
connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans
lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transport
ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunications ou difficultés propres aux réseaux de télécommunications externes aux parties.

Article 16 : Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une
juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 17 : Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

La société Azuru-Diving est tenue de respecter la date limite de livraison, passé cette date, le client du site azuru-diving.com pourra alors demander le remboursement intégral de sa commande incluant les port. Les frais de port liés au retour des produits restent à la charge du client souhaitant annuler sa commande sur la boutique du site azuru-diving.com.

La société Azuru-Diving s'engage à ne percevoir aucuns frais lors d'un appel téléphonique au service client de azuru-diving.com

Article 18 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en
priorité à la société Azuru-Diving pour obtenir une solution amiable.

Article 19 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Azuru-Diving intervenant
dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le client peut écrire à la société Azuru-Diving dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour
s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Azuru-Diving, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.


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